François Cholley


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: François CHOLLEY
maire de Villemoison sur Orge
Objet:
membres du Comité national de l'eau
IV. - Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Seine-Normandie
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: François CHOLLEY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000043173590(source JORF)
nomination
24 Février 202124/02/2021
De: François CHOLLEY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Seine-Normandie
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
Comité de bassin Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000042533192(source JORF)
nomination
19 Novembre 202019/11/2020
De: François CHOLLEY
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000042383492(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: François CHOLLEY
maire de Villemoisson-sur-Orge
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Seine-Normandie
Remplace:Mme Isoline MILLOT
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000037182109(source JORF)
nomination
12 Juillet 201812/07/2018
De: François CHOLLEY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000036251123(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: François CHOLLEY
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
admis à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des mines
date_debut="2017-03-01"
corps="Ingénieurs des mines"
depart_retraite
JORFTEXT000033097016(source JORF)
réintégration
06 Septembre 201606/09/2016
De: François CHOLLEY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:Mme Corinne RUFET
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
conseil_administration
JORFTEXT000032507843(source JORF)
nomination
10 Mai 201610/05/2016
De: Cholley (François)
ingénieur général des mines, président de section du conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
Objet:
pour siéger comme membres du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatif aux marchés publics
Groupe:
Comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
boe_20160004_0000_0019(source BOAC)
désignation
05 Avril 201605/04/2016
De: Cholley (François)
président de la section régulation ressources, Conseil général de l'économie de l'industrie, de l'énergie et des technologies, ministères économiques et financiers, France
Objet:
anciens auditeurs de la quatrième promotion du cycle des hautes études pour le développement économique - Méditerranée (session 2015)
boe_20160001_0000_0003(source BOAC)
nomination
05 Janvier 201605/01/2016
De: François CHOLLEY
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Cholley (François, Bernard)
président de section au conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies ; 37 ans d'activités professionnelles et de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000023336519(source JORF)
nomination
01 Janvier 201101/01/2011
De: François CHOLLEY
ingénieur général des mines, section régulation et ressources
Objet:
présidents de section au Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
president
JORFTEXT000020273437(source JORF)
nomination
17 Février 200917/02/2009
De: François Cholley
maire de Villemoisson-sur-Orge
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentant des communes
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000019918715(source JORF)
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: François CHOLLEY
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Cholley (François)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
coprésident de la section commune au Conseil général des mines et au Conseil général des technologies de l'information
Groupe:
Conseil général des mines
JORFTEXT000018806975(source JORF)
nomination
20 Mai 200820/05/2008
De: Cholley (François, André, René)
major, génie ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000018699617(source JORF)
décoration
26 Avril 200826/04/2008
De: Cholley (François)
maire de Villemoisson-sur-Orge
Objet:
membres du Haut conseil des musées de France
3. Au titre des représentants des collectivités territoriales
a)
membre suppléant
Groupe:
Haut Conseil des musées de France
suppleant
JORFTEXT000018277137(source JORF)
nomination
13 Mars 200813/03/2008
De: François Cholley
maire de Villemoisson-sur-Orge
Objet:
membres du Haut Conseil des musées de France
3. Au titre des représentants des collectivités territoriales
a)
membre suppléant
Groupe:
Haut Conseil des musées de France
suppleant
JORFTEXT000000419480(source JORF)
nomination
13 Avril 200313/04/2003
De: Cholley (François)
ingénieur en chef des télécommunications au ministère de l'intérieur
Objet:
ingénieur général des télécommunications
dans les conditions
1er échelon avec ancienneté au
1er janvier 1997
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000385709(source JORF)
promotion
04 Octobre 199704/10/1997
De: Cholley (François)
Objet:
de 1997 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000749335(source JORF)
promotion
03 Juin 199703/06/1997
De: François Cholley
ingénieur en chef des télécommunications
Objet:
à signer tous actes, décisions et pièces
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
21 août 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000378436(source JORF)
habilitation
23 Août 199623/08/1996
De: François Cholley
ingénieur en chef des télécommunications
Objet:
à signer tous actes, décisions et pièces
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
5 juin 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000193722(source JORF)
habilitation
07 Juin 199607/06/1996
De: Cholley (François, Bernard)
ingénieur en chef des télécommunications en fonctions au ministère ; 22 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
11 avril 1986
42 ans de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: François Cholley
ingénieur en chef des télécommunications
Objet:
à signer tous actes, décisions et pièces
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
19 février 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000740477(source JORF)
habilitation
21 Février 199621/02/1996
De: François Cholley
ingénieur en chef des télécommunications
Objet:
à signer tous actes, décisions et pièces
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
20 novembre 1995 portant délégation de signature
JORFTEXT000000169272(source JORF)
habilitation
22 Novembre 199522/11/1995
De: Francois Cholley
ingénieur en chef des télécommunications
Objet:
à signer tous actes, décisions et pièces
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
31 mai 1995 portant délégation de signature
JORFTEXT000000371394(source JORF)
habilitation
02 Juin 199502/06/1995
De: François Cholley
ingénieur en chef des télécommunications
Objet:
à signer tous actes, décisions et pièces, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
13 février 1995 portant délégation de signature
JORFTEXT000000369082(source JORF)
habilitation
15 Février 199515/02/1995
De: François Cholley
ingénieur en chef des télécommunications
Objet:
à signer tous actes, décisions et pièces
dans la limite de leurs attributions respectives.”
Groupe:
9 novembre 1994 portant délégation de signature
JORFTEXT000000184666(source JORF)
habilitation
11 Novembre 199411/11/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.